34150_PLU_20191127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSEILLAN"


Informations

Nom du document DU_34150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSEILLAN
Maillage 34150 MARSEILLAN
Source Inconnue
Téléversé le 20/01/2020 à 19:05
Publié le 18/02/2020 à 17:10
Mis à jour le 03/01/2022 à 08:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 34150_PLU_20191127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-386fdeb923ab7fb681da11dc1ccf4fe1
Producteur Mairie de Marseillan
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.