95120_PLU_20241024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUTRY-SUR-OISE"



Informations

Nom du document DU_95120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUTRY-SUR-OISE
Maillage 95120 BUTRY-SUR-OISE
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2024 à 16:48
Publié le 04/11/2024 à 09:48
Mis à jour le 04/11/2024 à 09:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 95120_PLU_20241024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-389b3f03cddc82bef3c414219353153f
Producteur MAIRIE DE BUTRY-SUR-OISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUTRY-SUR-OISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95120
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5218401,48.9883454,2.2083623,49.1951656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95120_procedure_20241024.pdf Procédure
95120_rapport_1_24241024.pdf Partie 1
95120_rapport_2_20241024.pdf Partie 2
95120_padd_20241024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95120_prescription_surf_02_00_1_20241024.pdf Informations PPRI
95120_prescription_surf_02_00_2_20241024.pdf Carte des contraintes
95120_reglement_20241024.pdf Règlement écrit
95120_reglement_graphique_1_20241024.pdf Règlement graphique 1
95120_reglement_graphique_2_20241024.pdf Règlement graphique 2
95120_reglement_graphique_3_20241024.pdf Règlement graphique 3
95120_reglement_graphique_4_20241024.pdf Règlement graphique 4
95120_reglement_graphique_5_20241024.pdf Règlement graphique prescriptions
95120_reglement_graphique_6_20241024.pdf Règlement graphique informations
95120_info_lin_19_01_1_20241024.pdf Note zone d'assainissement et EP
95120_info_lin_19_01_2_20241024.pdf Note zone d'assainissement
95120_info_lin_19_01_3_20241024.pdf Zonage d'assainissement
95120_info_lin_19_01_4_20241024.pdf Note eau potable
95120_info_surf_04_00_20241024.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95120_info_surf_14_00_20241024.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95120_info_surf_19_02_20241024.pdf Périmètre de protection rapproché usine eau potable Mery-sur-Ois
95120_info_surf_32_00_20241024.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95120_info_surf_99_00_1_20241024.pdf Documents relatifs à l’enquête publique
95120_liste_annexes_20241024.pdf Liste annexes
95120_liste_sup_20241024.pdf Liste sup
95120_plan_sup_20241024.pdf Plan sup
95120_OAP_20241024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BUTRY-SUR-OISE
Téléphone : Aucun
Courriel : cdjenane@villebutrysuroise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cdjenane@villebutrysuroise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.