21295_PLU_20201229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GEVREY-CHAMBERTIN"



Informations

Nom du document DU_21295
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GEVREY-CHAMBERTIN
Maillage 21295 GEVREY-CHAMBERTIN
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2021 à 10:44
Publié le 23/09/2021 à 13:11
Mis à jour le 23/09/2021 à 13:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21295_PLU_20201229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38b101c70e0b54689c7758004ba9d162
Producteur Mairie de Gevrey-Chambertin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEVREY-CHAMBERTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21295
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/09/2021.
Emprise [4.9229889,47.2003069,5.0500598,47.2375486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21295_procedure_20201229.pdf Procédure
21295_rapport_1_20201229.pdf Partie 1
21295_padd_20201229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21295_reglement_20201229.pdf Règlement écrit
21295_reglement_graphique_1_20201229.pdf Règlement graphique 1
21295_reglement_graphique_2_20201229.pdf Règlement graphique 2
21295_info_lin_19_01_1_20201229.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21295_info_lin_19_01_2_20201229.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21295_info_surf_02_00_20201229.pdf Zone d'aménagement concerté
21295_info_surf_04_00_20201229.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21295_info_surf_14_00_20201229.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21295_info_surf_17_00_20201229.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21295_info_surf_19_01_1_20201229.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21295_info_surf_19_01_2_20201229.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21295_info_surf_19_01_3_20201229.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21295_info_surf_33_00_20201229.pdf Droit de préemption commercial,
21295_info_surf_37_00_20201229.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21295_info_surf_99_00_1_20201229.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21295_info_surf_99_00_2_20201229.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21295_info_surf_99_00_3_20201229.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21295_info_surf_99_00_4_20201229.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
21295_info_surf_99_00_5_20201229.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
21295_info_surf_99_00_6_20201229.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
21295_liste_annexes_20201229.pdf Liste annexes
21295_liste_sup_20201229.pdf Liste sup
21295_plan_sup_20201229.pdf Plan sup
21295_orientations_amenagement_1_20201229.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gevrey-Chambertin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gevreychambertin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gevreychambertin.fr


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Procédures en cours

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