35161_PLU_20131210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVIGNE-DE-BAIS"


Informations

Nom du document DU_35161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVIGNE-DE-BAIS
Maillage 35161 LOUVIGNE-DE-BAIS
Source Inconnue
Téléversé le 23/05/2019 à 14:55
Publié le 23/05/2019 à 15:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 14
Nom de l'archive 35161_PLU_20131210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38ba71194bab8a2758ed32833304dc3a
Producteur Mairie de Louvigné-de-Bais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUVIGNE-DE-BAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.3777780395073858,48.03396106540571,-1.301055688240777,48.07236277004947]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35161_info_annexes_20131210.pdf Info annexes
35161_info_autres_annexes_20131210.pdf Info autres annexes
35161_info_sup_20131210.pdf Info sup
35161_orientations_amenagement_20131210.pdf OAP
35161_padd_20131210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35161_prescription_lin_07_00_1_20131210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35161_prescription_lin_24_00_1_20131210.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
35161_prescription_lin_99_00_1_20131210.pdf Autre (1)
35161_prescription_pct_07_00_1_20131210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35161_prescription_surf_01_01_1_20131210.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver (1)
35161_prescription_surf_05_00_1_20131210.pdf Emplacement réservé (1)
35161_prescription_surf_07_00_1_20131210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35161_prescription_surf_17_00_1_20131210.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (1)
35161_prescription_surf_31_05_1_20131210.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
35161_procedure_20131210.pdf Procédure
35161_rapport_20131210.pdf Rapport
35161_reglement_20131210.pdf Règlement écrit
35161_reglement_graphique_20131210.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Louvigné-de-Bais
Téléphone : Aucun
Courriel : compta.louvignedebais@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.louvignedebais@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.