43265_PLU_20260706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES VILLETTES"


Informations

Nom du document DU_43265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES VILLETTES
Maillage 43265 LES VILLETTES
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2026 à 14:33
Publié le 21/07/2026 à 15:41
Mis à jour le 21/07/2026 à 15:41
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 43265_PLU_20260706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-38d0f4c543c0258de75eb4864328e517
Producteur Mairie Les Villettes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES VILLETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43265
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1522129,45.2227968,4.2083862,45.2597423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43265_procedure_20260706.pdf Procédure
43265_rapport_1_20260706.pdf Partie 1
43265_rapport_2_20260706.pdf Partie 2
43265_padd_20260706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43265_prescription_surf_05_00_20260706.pdf Emplacement réservé
43265_prescription_surf_07_04_20260706.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
43265_prescription_surf_16_01_20260706.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
43265_reglement_20260706.pdf Règlement écrit
43265_reglement_graphique_20260706.pdf Règlement graphique
43265_annexes_20260706.pdf Annexes
43265_dup_04_00_20260706.pdf Dup 04 00
43265_info_lin_19_01_20260706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43265_info_surf_08_00_20260706.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
43265_info_surf_37_00_20260706.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
43265_liste_sup_20260706.pdf Liste sup
43265_plan_sup_20260706.pdf Plan sup
43265_orientations_amenagement_20260706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Les Villettes
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.les-villettes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Les Villettes
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.les-villettes@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43265 LES VILLETTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.