54574_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LA-CHEVRE"


Informations

Nom du document DU_54574
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LA-CHEVRE
Maillage 54574 VILLERS-LA-CHEVRE
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2023 à 10:01
Publié le 10/07/2023 à 11:06
Mis à jour le 10/07/2023 à 11:06
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 54574_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38ece72205d7303bee1000814fc9db2a
Producteur Mairie de Villers la Chèvre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-LA-CHEVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54574
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6686761,49.4945366,5.7131675,49.5171058]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54574_procedure_20230609.pdf Procédure
54574_rapport_20230609.pdf Rapport
54574_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54574_prescription_pct_07_20230609.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54574_prescription_surf_05_20230609.pdf Emplacement réservé
54574_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
54574_reglement_graphique_20230609.pdf Règlement graphique
54574_info_annexe_20230609.pdf Info annexe
54574_info_lin_14_20230609.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54574_info_lin_aep_20230609.pdf Info lin aep
54574_info_lin_eu_20230609.pdf Info lin eu
54574_info_surf_04_20230609.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54574_info_surf_17_20230609.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
54574_info_surf_26_20230609.pdf Lotissement
54574_info_surf_aep_20230609.pdf Info surf aep
54574_liste_SUP_20230609.pdf Liste SUP
54574_orientations_amenagement_20230609.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villers la Chèvre
Téléphone : Aucun
Courriel : villers.chevre@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : villers.chevre@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.