86091_CC_20060915
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CURZAY-SUR-VONNE"
Informations
Nom du document | DU_86091 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de CURZAY-SUR-VONNE |
Maillage | 86091 CURZAY-SUR-VONNE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 28/05/2020 à 14:58 |
Publié le | 28/05/2020 à 16:28 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 14 |
Nom de l'archive | 86091_CC_20060915 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-38fabaac653b39f3979c88c0d6eca64e |
Producteur | Grand Poitiers Communauté urbaine |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CURZAY-SUR-VONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [0.0086104304541676,46.4652443228445,0.0772127222385599,46.51538610452149] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun Courriel : contact@grand-poitiers.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@grand-poitiers.fr |
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