57104_PLU_20211115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOUST"



Informations

Nom du document DU_57104
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOUST
Maillage 57104 BOUST
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2022 à 10:31
Publié le 04/01/2022 à 10:17
Mis à jour le 04/01/2022 à 10:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57104_PLU_20211115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-390a9b44c329e6bc2d7120edfd94a55e
Producteur OTE INGENIERIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57104
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/01/2022.
Emprise [6.1623909,49.4206405,6.2247583,49.4473656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57104_procedure_20211115.pdf Procédure
57104_rapport_1_20211115.pdf Partie 1
57104_padd_20211115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57104_reglement_20211115.pdf Règlement écrit
57104_reglement_graphique_1_20211115.pdf Règlement graphique 1
57104_reglement_graphique_2_20211115.pdf Règlement graphique 2
57104_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20211115.pdf Info lin 19 01 annexes sanitaires
57104_info_lin_19_01_plan_reseau_assainissement_20211115.pdf Info lin 19 01 plan reseau assainissement
57104_info_lin_19_01_plan_reseau_eau_potable_20211115.pdf Info lin 19 01 plan reseau eau potable
57104_info_surf_04_00_dpu_20211115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (dpu)
57104_liste_sup_20211115.pdf Liste sup
57104_plan_sup_20211115.pdf Plan sup
57104_orientations_amenagement_18_02_20211115.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE INGENIERIE
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.thuilier@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.thuilier@ote.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.