08342_PLU_20151023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de POURU-AUX-BOIS"



Informations

Nom du document DU_08342
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de POURU-AUX-BOIS
Maillage 08342 POURU-AUX-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2022 à 15:04
Publié le 17/01/2022 à 16:08
Mis à jour le 17/01/2022 à 16:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08342_PLU_20151023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-390e9e4ad689e35884ff15c34948d0cb
Producteur Mairie - Pouru-aux-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POURU-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08342
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [5.0713657,49.6929088,5.1250861,49.7344165]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08342_procedure_20151023.pdf Procédure
08342_rapport_20151023.pdf Rapport
08342_padd_20151023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08342_prescription_surf_05_00_20151023.pdf Emplacement réservé
08342_reglement_20151023.pdf Règlement écrit
08342_reglement_graphique_0_20151023.pdf Tableau d’assemblage
08342_reglement_graphique_1_20151023.pdf Règlement graphique 1
08342_annexes_1_20151023.pdf Annexes 1
08342_annexes_2_20151023.pdf Annexes 2
08342_annexes_3_20151023.pdf Annexes 3
08342_annexes_4_20151023.pdf Annexes 4
08342_annexes_5_20151023.pdf Annexes 5
08342_info_lin_19_01_20151023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08342_info_surf_04_00_20151023.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08342_liste_annexes_20151023.pdf Liste annexes
08342_plan_sup_20151023.pdf Plan sup
08342_orientations_amenagement_18_00_20151023.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Pouru-aux-Bois
Téléphone : 03 24 26 41 53
Courriel : pouruauxboismairie@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 26 41 53
Courriel : pouruauxboismairie@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.