31313_PLU_20110218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALVEZIE"



Informations

Nom du document DU_31313
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALVEZIE
Maillage 31313 MALVEZIE
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2021 à 08:51
Publié le 14/09/2021 à 17:56
Mis à jour le 14/09/2021 à 17:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31313_PLU_20110218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3928d4153594d3a043ce65f83130133f
Producteur mairie de Malvézie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALVEZIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 31313
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/09/2021.
Emprise [0.6733182,42.9910096,0.7242039,43.0224294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31313_procedure_20110218.pdf Procédure
31313_rapport_1_20110218.pdf Partie 1
31313_padd_20110218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31313_prescription_surf_03_00_20110218.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
31313_reglement_20110218.pdf Règlement écrit
31313_reglement_graphique_1_20110218.pdf Règlement graphique 1
31313_info_surf_04_00_20110218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31313_info_surf_16_00_20110218.pdf Site archéologique
31313_info_surf_19_01_20110218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31313_info_surf_19_02_20110218.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31313_info_surf_32_00_20110218.pdf Secteur de taxe d'aménagement
31313_info_surf_99_00_20110218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31313_info_surf_99_01_20110218.pdf autre relevant de la loi littoral
31313_info_surf_99_02_20110218.pdf autre relevant de la loi montagne
31313_info_surf_99_03_20110218.pdf Info surf 99 03
31313_info_surf_99_04_20110218.pdf Info surf 99 04
31313_info_surf_99_05_20110218.pdf Info surf 99 05
31313_sup_20110218.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Malvézie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.malvezie@ozone.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.malvezie@ozone.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.