81271_PLU_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE"


Informations

Nom du document DU_81271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Maillage 81271 SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Source Inconnue
Téléversé le 15/04/2020 à 14:29
Publié le 15/04/2020 à 15:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 81271_PLU_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3933d6ecd4d1c11141b0f250a6ff6d43
Producteur Marie de Saint-Sulpice

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.6501870361923772,43.72789973796609,1.7314108516303386,43.785296408071304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81271_PADD_20191217.pdf PADD
81271_info_99_00_3_20191217.pdf Info 99 00 3
81271_info_lin_14_00_20191217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81271_info_lin_19_01_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81271_info_lin_99_00_1_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
81271_info_surf_02_00_20191217.pdf Zone d'aménagement concerté
81271_info_surf_99_00_2_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
81271_liste_annexes_20191217.pdf Liste annexes
81271_liste_sup_20191217.pdf Liste sup
81271_orientations_amenagement_20191217.pdf OAP
81271_plan_sup_20191217.pdf Plan sup
81271_prescription_surf_02_00_1_20191217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
81271_prescription_surf_02_00_2_20191217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
81271_prescription_surf_02_00_3_20191217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
81271_prescription_surf_02_00_4_20191217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
81271_procedure_20191217.pdf Procédure
81271_rapport_20191217.pdf Rapport
81271_reglement_20191217.pdf Règlement écrit
81271_reglement_graphique_20191217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Marie de Saint-Sulpice
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr


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Procédures en cours

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