81271_PLU_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE"


Informations

Nom du document DU_81271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Maillage 81271 SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Source Inconnue
Téléversé le 15/04/2020 à 14:29
Publié le 15/04/2020 à 15:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 81271_PLU_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3933d6ecd4d1c11141b0f250a6ff6d43
Producteur Marie de Saint-Sulpice
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.6501870361923772,43.72789973796609,1.7314108516303386,43.785296408071304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81271_PADD_20191217.pdf PADD
81271_info_99_00_3_20191217.pdf Info 99 00 3
81271_info_lin_14_00_20191217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81271_info_lin_19_01_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81271_info_lin_99_00_1_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
81271_info_surf_02_00_20191217.pdf Zone d'aménagement concerté
81271_info_surf_99_00_2_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
81271_liste_annexes_20191217.pdf Liste annexes
81271_liste_sup_20191217.pdf Liste sup
81271_orientations_amenagement_20191217.pdf OAP
81271_plan_sup_20191217.pdf Plan sup
81271_prescription_surf_02_00_1_20191217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
81271_prescription_surf_02_00_2_20191217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
81271_prescription_surf_02_00_3_20191217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
81271_prescription_surf_02_00_4_20191217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
81271_procedure_20191217.pdf Procédure
81271_rapport_20191217.pdf Rapport
81271_reglement_20191217.pdf Règlement écrit
81271_reglement_graphique_20191217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Marie de Saint-Sulpice
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Marie de Saint-Sulpice
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81271 SAINT-SULPICE-LA-POINTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE a démarré une procédure de modification n°4 le 21 janvier 2025.

      81271_PLU_M4_00000000  
81271_20250121_delib_prescription_M4_00000000.pdf