44135_PLU_20200619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE POULIGUEN"



Informations

Nom du document DU_44135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE POULIGUEN
Maillage 44135 LE POULIGUEN
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2020 à 10:45
Publié le 25/09/2020 à 15:52
Mis à jour le 25/09/2020 à 15:52
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 44135_PLU_20200619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3950c9990d84850fe9c169f8aa1f3b58
Producteur Mairie du Pouliguen
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE POULIGUEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/09/2020.
Emprise [-2.4503436,47.2568203,-2.4120864,47.2884742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/04/2019
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2020
Localisateurs de ressources
Standard CNIG PLU 02/102014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OGC:WMS)
Flux WMS du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v (OGC:WMS)
Service de téléchargement simple du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/telechargement/prepackage (OGC:WMS)
Description des capacités du service de téléchargement simple du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/telechargement/prepackage?request=GetCapabilities (OGC:WMS)
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l’Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44135_procedure_20200619.pdf Procédure
44135_rapport_20200619.pdf Rapport
44135_padd_20200619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44135_prescription_surf_02_01_20200619.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44135_prescription_surf_05_01_20200619.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
44135_prescription_surf_07_01_20200619.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44135_reglement_20200619.pdf Règlement écrit
44135_reglement_graphique_20200619.pdf Règlement graphique
44135_info_lin_19_01_1_20200619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
44135_info_lin_19_01_2_20200619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
44135_info_lin_19_01_3_20200619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
44135_info_surf_04_00_20200619.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44135_info_surf_19_4_20200619.pdf Info surf 19 4
44135_info_surf_20_00_20200619.pdf Règlement local de publicité
44135_info_surf_99_00_1_20200619.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44135_info_surf_99_00_2_20200619.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44135_info_surf_99_00_3_20200619.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
44135_info_surf_99_00_4_20200619.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
44135_liste_annexe_20200619.pdf Liste annexe
44135_sup_20200619.pdf Sup
44135_orientations_amenagement_20200619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Pouliguen
Téléphone : 02.40.15.08.08
Courriel : mairie@mairie-lepouliguen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cap Atlantique - Pôle Sig-Observatoire
Téléphone : 02.51.75.77.66
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.