34270_PLU_20231003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS"


Informations

Nom du document DU_34270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Maillage 34270 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2024 à 09:49
Publié le 27/01/2024 à 09:52
Mis à jour le 27/01/2024 à 09:52
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 34270_PLU_20231003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39520a5cbd25d16120530fa44fbb1ae3
Producteur Mairie - Saint-Jean-de-Védas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34270
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.8050717,43.551251,3.8605684,43.5953125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34270_procedure_20231003.pdf Procédure
34270_rapport_20231003.pdf Rapport
34270_padd_20231003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34270_prescription_surf_05_00_20231003.pdf Emplacement réservé
34270_reglement_20231003.pdf Règlement écrit
34270_reglement_graphique_0_20231003.pdf Tableau d’assemblage
34270_reglement_graphique_1_20231003.pdf Règlement graphique 1
34270_reglement_graphique_2_20231003.pdf Règlement graphique 2
34270_reglement_graphique_3_20231003.pdf Règlement graphique 3
34270_1_plan_des_perimetres_20231003.pdf 1 plan des perimetres
34270_2_AEP_EU_EP_Dechets_notice_technique_20220113.pdf 2 AEP EU EP Dechets notice technique
34270_3_plan_AEP_20220113.pdf 3 plan AEP
34270_4_plan_EU_20220113.pdf 4 plan EU
34270_5_liste_sup_20231003.pdf 5 liste sup
34270_6_plan_sup_20231003.pdf 6 plan sup
34270_info_surf_12_00_Peyriere_20231003.pdf Info surf 12 00 Peyriere
34270_info_surf_30_00_PUP_PetiteLauze_20231003.pdf Info surf 30 00 PUP PetiteLauze
34270_orientations_amenagement_20231003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34270 SAINT-JEAN-DE-VEDAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.