83134_PLU_20230620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARADEAU"


Informations

Nom du document DU_83134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARADEAU
Maillage 83134 TARADEAU
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 15:08
Publié le 31/07/2023 à 15:49
Mis à jour le 31/07/2023 à 15:49
Statut
Version 14
Nom de l'archive 83134_PLU_20230620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-395afb53de85d35f125a426865f4cdeb
Producteur Urbanisme et Paysages

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TARADEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3977982,43.4343481,6.4586696,43.4970362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83134_procedure_20230620.pdf Procédure
83134_rapport_1_20230620.pdf Partie 1
83134_rapport_2_20230620.pdf Partie 2
83134_padd_20230620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83134_prescription_surf_05_01_20230620.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
83134_reglement_20230620.pdf Règlement écrit
83134_reglement_graphique_1_20230620.pdf Règlement graphique 1
83134_reglement_graphique_2_20230620.pdf Règlement graphique 2
83134_reglement_graphique_3_20230620.pdf Règlement graphique 3
83134_info_surf_04_00_20230620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83134_info_surf_08_00_20230620.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
83134_info_surf_14_00_20230620.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83134_info_surf_16_00_1_20230620.pdf Site archéologique (1)
83134_info_surf_16_00_2_20230620.pdf Site archéologique (2)
83134_info_surf_17_00_20230620.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
83134_info_surf_19_01_1_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83134_info_surf_19_01_2_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83134_info_surf_19_01_3_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83134_info_surf_19_01_4_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
83134_info_surf_19_01_5_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
83134_info_surf_19_01_6_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
83134_info_surf_19_01_7_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
83134_info_surf_19_01_8_20230620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
83134_info_surf_21_00_1_20230620.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
83134_info_surf_21_00_2_20230620.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
83134_info_surf_21_00_3_20230620.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
83134_info_surf_21_00_4_20230620.pdf Projet de plan de prévention des risques (4)
83134_info_surf_21_00_5_20230620.pdf Projet de plan de prévention des risques (5)
83134_info_surf_38_00_1_20230620.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
83134_info_surf_38_00_2_20230620.pdf Secteurs d'information sur les sols (2)
83134_info_surf_99_00_20230620.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83134_liste_sup_20230620.pdf Liste sup
83134_plan_sup_20230620.pdf Plan sup
83134_orientations_amenagement_1_20230620.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urbanisme et Paysages
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-et-paysages@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-et-paysages@sfr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.