28128_PLU_20190917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANGERS"



Informations

Nom du document DU_28128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANGERS
Maillage 28128 DANGERS
Source Inconnue
Téléversé le 21/04/2020 à 12:22
Publié le 27/04/2020 à 14:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 28128_PLU_20190917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3961444157638d441a2cf95b9f18f66b
Producteur Mairie - Dangers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DANGERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3268011384798852,48.49285952820047,1.3741775499877653,48.523762106804384]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28128_annexes_1_20190917.pdf Annexes 1
28128_annexes_2_20190917.pdf Annexes 2
28128_annexes_3_20190917.pdf Annexes 3
28128_info_lin_19_01_1_20190917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28128_info_lin_19_01_2_20190917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28128_info_lin_19_01_3_20190917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28128_info_surf_14_00_20190917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
28128_liste_sup_20190917.pdf Liste sup
28128_orientations_amenagement_18_00_20190917.pdf OAP 18 00
28128_padd_20190917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28128_plan_sup_20190917.pdf Plan sup
28128_prescription_surf_07_00_20190917.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
28128_procedure_20190917.pdf Procédure
28128_rapport_20190917.pdf Rapport
28128_reglement_20190917.pdf Règlement écrit
28128_reglement_graphique_0_20190917.pdf Tableau d’assemblage
28128_reglement_graphique_1_20190917.pdf Règlement graphique 1
28128_sommaire_20190917.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Dangers
Téléphone : 02 37 22 90 05
Courriel : mairie.dangers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 37 22 90 05
Courriel : mairie.dangers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.