51195_PLU_20250520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUVROT"



Informations

Nom du document DU_51195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUVROT
Maillage 51195 COUVROT
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 12:22
Publié le 27/06/2025 à 12:42
Mis à jour le 27/06/2025 à 12:42
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 51195_PLU_20250520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39624d6b0f59f1549dd9666a377dfa62
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUVROT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51195
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5435962,48.7475887,4.6084199,48.7811107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51195_procedure_20250520.pdf Procédure
51195_rapport_1_20250520.pdf Partie 1
51195_rapport_2_20250520.pdf Partie 2
51195_PADD_20250520.pdf PADD
51195_reglement_20250520.pdf Règlement écrit
51195_reglement_graphique_20250520.pdf Règlement graphique
51195_ZNIEFF_20250520.pdf ZNIEFF
51195_annexe_sanitaire_20250520.pdf Annexe sanitaire
51195_info_surf_04_00_20250520.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51195_info_surf_14_00_20250520.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51195_info_surf_32_00_20250520.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51195_info_surf_99_00_20250520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51195_informations_complementaires_20250520.pdf Informations complementaires
51195_liste_annexes_20250520.pdf Liste annexes
51195_liste_et_plan_sup_20250520.pdf Liste et plan sup
51195_maj_serv_AC1_20250520.pdf Maj serv AC1
51195_maj_serv_I3_20250520.pdf Maj serv I3
51195_maj_serv_PM1_20250520.pdf Maj serv PM1
51195_maj_serv_PT1_PT2_20250520.pdf Maj serv PT1 PT2
51195_porter_a_connaissance_20250520.pdf Porter a connaissance
51195_orientations_amenagement_20250520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.