58117_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURCHAMBAULT"



Informations

Nom du document DU_58117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURCHAMBAULT
Maillage 58117 FOURCHAMBAULT
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 09:25
Publié le 26/01/2026 à 11:50
Mis à jour le 26/01/2026 à 11:50
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 58117_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3963603b3c46dd038d0a06c7e2651b2e
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURCHAMBAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58117
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2013.
Emprise [3.0734692,47.0017355,3.112689,47.0300545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58117_Procedure_20091022.pdf Procedure
58117_Procedure_20151109.pdf Procedure
58117_Procedure_20170920.pdf Procedure
58117_Procedure_20190403.pdf Procedure
58117_Procedure_20251209.pdf Procedure
58117_Rapport_20091015.pdf Rapport
58117_Rapport_20151105.pdf Rapport
58117_Rapport_20251209.pdf Rapport
58117_PADD_20091015.pdf PADD
58117_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
58117_Annexes_20091015.pdf Annexes
58117_Liste_SUP_20201106.pdf Liste SUP
58117_PPRi_20200117.pdf PPRi
58117_Plan_SUP_20201106.pdf Plan SUP
58117_preemption_20210210.pdf Preemption
58117_orientations_amenagement_1_20091015.pdf OAP 1
58117_orientations_amenagement_2_20170919.pdf OAP 2
58117_orientations_amenagement_3_20190402.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.administration@mairie-fourchambault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.administration@mairie-fourchambault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.