60317_PLU_20180215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HONDAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_60317
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HONDAINVILLE
Maillage 60317 HONDAINVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 24/09/2018 à 17:58
Publié le 01/10/2018 à 11:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60317_PLU_20180215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3969a84d718b328b6cffb8fc16336cef
Producteur Commune de Hondainville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HONDAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2866810631241012,49.3255720590436,2.329349706721336,49.36764033260906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60317_info_lin_19_aep_20180215.pdf Info lin 19 aep
60317_info_lin_19_eu_20180215.pdf Info lin 19 eu
60317_liste_SUP_20180215.pdf Liste SUP
60317_orientations_amenagement_1_20180215.pdf OAP 1
60317_padd_20180215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60317_plan_SUP_20180215.pdf Plan SUP
60317_procedure_20180215.pdf Procédure
60317_rapport_20180215.pdf Rapport
60317_reglement_20180215.pdf Règlement écrit
60317_reglement_graphique_20180215.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Hondainville
Téléphone : None
Courriel : commune-de-hondainville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairiedejaulzy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.