11243_PLU_20250114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAND"


Informations

Nom du document DU_11243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAND
Maillage 11243 MONTFERRAND
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2025 à 09:20
Publié le 22/01/2025 à 11:48
Mis à jour le 22/01/2025 à 11:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11243_PLU_20250114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-397269e4c1da87066574658157c67c11
Producteur MAIRIE DE MONTFERRAND

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFERRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11243
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8012139,43.3374078,1.8647395,43.3954514]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11243_procedure_20250114.pdf Procédure
11243_rapport_1_20250114.pdf Partie 1
11243_padd_20250114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11243_prescription_surf_01_00_1_20250114.pdf Espace boisé classé (1)
11243_reglement_20250114.pdf Règlement écrit
11243_reglement_graphique_1_20250114.pdf Règlement graphique 1
11243_info_surf_99_00_1_20250114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11243_info_surf_99_00_2_20250114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11243_info_surf_99_00_3_20250114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11243_info_surf_99_00_4_20250114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11243_info_surf_99_00_5_20250114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11243_info_surf_99_00_7_20250114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
11243_info_surf_99_00_8_20250114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
11243_liste_annexes_20250114.pdf Liste annexes
11243_liste_sup_20250114.pdf Liste sup
11243_plan_sup_20250114.pdf Plan sup
11243_orientations_amenagement_20250114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MONTFERRAND
Téléphone : Aucun
Courriel : montferrand.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : montferrand.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.