59509_PLU_20191218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROOST-WARENDIN"



Informations

Nom du document DU_59509
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROOST-WARENDIN
Maillage 59509 ROOST-WARENDIN
Source Inconnue
Téléversé le 23/03/2020 à 12:26
Publié le 08/06/2020 à 17:40
Mis à jour le 08/06/2020 à 17:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59509_PLU_20191218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39b5bb063ade3bf13a3b5e9a199b2726
Producteur Mairie de Roost-Warendin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROOST-WARENDIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2020.
Emprise [3.0657266808965353,50.398148984431224,3.1304801386446677,50.4271156757911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59509_info_lin_14_00_20191218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
59509_info_surf_38_00_20191218.pdf Secteurs d'information sur les sols
59509_orientations_amenagement_1_20191218.pdf OAP 1
59509_padd_20191218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59509_rapport_20191218.pdf Rapport
59509_reglement_20191218.pdf Règlement écrit
59509_reglement_graphique_1_20191218.pdf Règlement graphique 1
59509_reglement_graphique_2_20191218.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roost-Warendin
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-roostwarendin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-roostwarendin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.