51477_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-SUR-SUIPPE"


Informations

Nom du document DU_51477
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-SUR-SUIPPE
Maillage 51477 SAINT-ETIENNE-SUR-SUIPPE
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2024 à 13:23
Publié le 10/04/2024 à 19:45
Mis à jour le 10/04/2024 à 19:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51477_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39cb6c33cd019a952061896f2ea89045
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-SUR-SUIPPE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51477
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0844775,49.3603969,4.117485,49.4021016]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51477_procedure_20231212.pdf Procédure
51477_rapport_20231212.pdf Rapport
51477_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51477_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51477_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51477_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51477_annexes_20231212.pdf Annexes
51477_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51477_plan_eau_potable_20231212.pdf Plan eau potable
51477_plan_servitudes_20231212.pdf Plan servitudes
51477_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51477 SAINT-ETIENNE-SUR-SUIPPE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.