46122_CC_20170918

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GINTRAC"



Informations

Nom du document DU_46122
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GINTRAC
Maillage 46122 GINTRAC
Source Inconnue
Téléversé le 23/05/2018 à 14:18
Publié le 23/05/2018 à 15:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 46122_CC_20170918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39e3d894bec974dc10d9180e2be20ad2
Producteur CC Causses et Vallée de la Dordogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GINTRAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7297966448814655,44.86697357158488,1.7796669725783527,44.902238177143296]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46122_info_lin_19_aep_20170918.pdf Info lin 19 aep
46122_info_lin_19_elec_20170918.pdf Info lin 19 elec
46122_info_surf_19_ass_20170918.pdf Info surf 19 ass
46122_liste_SUP_20170918.pdf Liste SUP
46122_plan_SUP_20170918.pdf Plan SUP
46122_ppri_20170918.pdf Ppri
46122_procedure_20170918.pdf Procédure
46122_rapport_20170918.pdf Rapport
46122_reglement_graphique_20170918.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Causses et Vallée de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.