80110_PLU_20100110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISMONT"


Informations

Nom du document DU_80110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISMONT
Maillage 80110 BOISMONT
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2023 à 12:40
Publié le 17/04/2023 à 10:21
Mis à jour le 17/04/2023 à 10:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 80110_PLU_20100110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a25562a90853fcc8512ab6f13f1926a
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80110
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6364627,50.1346202,1.7118945,50.1830172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80110_procedure_20100110.pdf Procédure
80110_rapport_1_20100110.pdf Partie 1
80110_padd_20100110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80110_reglement_20100110.pdf Règlement écrit
80110_reglement_graphique_1_20100110.pdf Règlement graphique 1
80110_reglement_graphique_2_20100110.pdf Règlement graphique 2
80110_reglement_graphique_3_20100110.pdf Règlement graphique 3
80110_reglement_graphique_4_20100110.pdf Règlement graphique 4
80110_annexes_PPRI_20100110.pdf Annexes PPRI
80110_emplacements_reserves_20100110.pdf Emplacements reserves
80110_notice_explicative_annexes_sanitaires_20100110.pdf Notice explicative annexes sanitaires
80110_plan_assainissement_20100110.pdf Plan assainissement
80110_plan_eau_potable_1_20100110.pdf Plan eau potable 1
80110_plan_eau_potable_2_20100110.pdf Plan eau potable 2
80110_plan_eau_potable_3_20100110.pdf Plan eau potable 3
80110_plan_moyenne_et_basse_tension_20100110.pdf Plan moyenne et basse tension
80110_plan_schema_PADD_20100110.pdf Plan schema PADD
80110_plan_sup_20100110.pdf Plan sup
80110_prescription_loi_littoral_20100110.pdf Prescription loi littoral
80110_orientations_amenagement_20100110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80110 BOISMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.