51576_PLU_20241002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURS-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_51576
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURS-SUR-MARNE
Maillage 51576 TOURS-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2024 à 10:55
Publié le 07/11/2024 à 16:15
Mis à jour le 07/11/2024 à 16:15
Statut
Version 7
Nom de l'archive 51576_PLU_20241002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a2bbb95573004e5bc81b75433da4fc6
Producteur Mairie de Tours-sur-Marne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURS-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51576
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0843988,49.0243778,4.167166,49.0790801]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51576_20240312_delib_prescription_MS1_20241002.pdf Délibération de prescription
51576_20240411_avis_services_MS1_20241002.pdf Avis services
51576_20240703_arrete_objectifs_et_modalites_MS1_20241002.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
51576_20241002_delib_approbation_MS1_20241002.pdf Délibération d’approbation
51576_procedure_20241002.pdf Procédure
51576_rapport_1_20241002.pdf Partie 1
51576_rapport_2_20241002.pdf Partie 2
51576_rapport_3_20241002.pdf Partie 3
51576_padd_20241002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51576_reglement_20241002.pdf Règlement écrit
51576_reglement_graphique_1_20241002.pdf Règlement graphique 1
51576_reglement_graphique_2_20241002.pdf Règlement graphique 2
51576_reglement_graphique_3_20241002.pdf Règlement graphique 3
51576_annexe_sanitaire_aep_20241002.pdf Annexe sanitaire aep
51576_annexe_sanitaire_dechets_20241002.pdf Annexe sanitaire dechets
51576_annexe_sanitaire_eu_20241002.pdf Annexe sanitaire eu
51576_annexes_complementaires_20241002.pdf Annexes complementaires
51576_auto_evaluation_20241002.pdf Auto evaluation
51576_sup_annexe_20241002.pdf Sup annexe
51576_sup_liste_20241002.pdf Sup liste
51576_sup_plan_20241002.pdf Sup plan
51576_oap_20241002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tours-sur-Marne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sgcompta@tours-sur-marne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sgcompta@tours-sur-marne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.