38516_PLU_20180406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TRONCHE"


Informations

Nom du document DU_38516
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TRONCHE
Maillage 38516 LA TRONCHE
Source Inconnue
Téléversé le 01/10/2018 à 11:15
Publié le 01/10/2018 à 12:36
Mis à jour le 24/01/2019 à 09:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 38516_PLU_20180406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3a33ed1644807e93a8fc5f54d1623c6b
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.