67277_PLU_20200203
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACKENHEIM"
Informations
Nom du document | DU_67277 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACKENHEIM |
Maillage | 67277 MACKENHEIM |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 09/06/2020 à 16:53 |
Publié le | 10/06/2020 à 09:05 |
Mis à jour le | 10/06/2020 à 09:05 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 67277_PLU_20200203 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-3a36cdc19d5e9f5776a864d1cfc09e54 |
Producteur | Commune de MACKENHEIM |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACKENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/06/2020. |
Emprise | [7.5328147,48.1676103,7.6370382,48.1962388] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 10/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de MACKENHEIM
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.mackenheim@evc.net |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.mackenheim@evc.net |
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Procédures en cours
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