10360_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-POUANGE"



Informations

Nom du document DU_10360
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-POUANGE
Maillage 10360 SAINT-POUANGE
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2026 à 17:52
Publié le 09/01/2026 à 18:23
Mis à jour le 09/01/2026 à 18:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10360_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a5a419ff2cbf3ba9a9a033079d29bc2
Producteur Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POUANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10360
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [4.0173459,48.2032738,4.0643054,48.2479431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10360_procedure_20251218.pdf Procédure
10360_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
10360_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10360_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
10360_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
10360_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
10360_info_lin_19_01_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10360_info_surf_04_00_20251218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10360_info_surf_99_00_1_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10360_info_surf_99_00_2_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10360_info_surf_99_00_3_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10360_info_surf_99_00_4_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
10360_info_surf_99_00_5_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
10360_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
10360_plan_sup_20251218.pdf Plan sup
10360_OAP_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.