95058_PLU_20230330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNES-SUR-OISE"



Informations

Nom du document DU_95058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNES-SUR-OISE
Maillage 95058 BERNES-SUR-OISE
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2023 à 11:22
Publié le 03/05/2023 à 12:07
Mis à jour le 03/05/2023 à 12:07
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 95058_PLU_20230330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a64ece481604d37f297228899f29de2
Producteur Mairie de Bernes-sur-Oise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNES-SUR-OISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95058
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2850103,49.1501805,2.3143303,49.1854081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95058_procedure_20230330.pdf Procédure
95058_rapport_1_20230330.pdf Partie 1
95058_rapport_2_20230330.pdf Partie 2
95058_padd_20230330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95058_reglement_20230330.pdf Règlement écrit
95058_reglement_graphique_1_20230330.pdf Règlement graphique 1
95058_reglement_graphique_2_20230330.pdf Règlement graphique 2
95058_info_lin_19_01_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95058_info_surf_04_00_20230330.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95058_info_surf_14_00_20230330.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95058_info_surf_27_00_20230330.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95058_info_surf_38_00_1_20230330.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
95058_info_surf_38_00_2_20230330.pdf Secteurs d'information sur les sols (2)
95058_info_surf_99_00_20230330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95058_liste_annexes_20230330.pdf Liste annexes
95058_liste_sup_1_20230330.pdf Liste sup 1
95058_liste_sup_2_20230330.pdf Liste sup 2
95058_liste_sup_3_20230330.pdf Liste sup 3
95058_plan_sup_20230330.pdf Plan sup
95058_orientations_amenagement_20230330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bernes-sur-Oise
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bernes95.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bernes95.fr


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Procédures en cours

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