33007_PLU_20250305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARBANATS"


Informations

Nom du document DU_33007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARBANATS
Maillage 33007 ARBANATS
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 10:50
Publié le 08/04/2025 à 11:53
Mis à jour le 08/04/2025 à 11:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33007_PLU_20250305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a69aac2c3ffd7c7e627434b5a8d4d2c
Producteur communauté de communes Convergence Garonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARBANATS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33007
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4312851,44.6477429,-0.373836,44.6881596]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33007_procedure_20250305.pdf Procédure
33007_rapport_1_20250305.pdf Partie 1
33007_padd_20250305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33007_prescription_pct_07_00_20250305.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33007_reglement_20250305.pdf Règlement écrit
33007_reglement_graphique_1_20250305.pdf Règlement graphique 1
33007_info_lin_19_01_20250305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33007_info_surf_14_00_20250305.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33007_liste_annexes_20250305.pdf Liste annexes
33007_liste_sup_20250305.pdf Liste sup
33007_plan_sup_20250305.pdf Plan sup
33007_OAP_1_20250305.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes Convergence Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@convergence-garonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@convergence-garonne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.