64442_PLU_20170530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARBAYSE"


Informations

Nom du document DU_64442
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARBAYSE
Maillage 64442 PARBAYSE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 11:55
Publié le 13/10/2023 à 14:25
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64442_PLU_20170530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a8f1edc30eeb3540b3766e59a1f0213
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64442_procedure_20170530.pdf Procédure
64442_rapport_1_20170530.pdf Partie 1
64442_padd_20170530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64442_reglement_20170530.pdf Règlement écrit
64442_reglement_graphique_1_20170530.pdf Règlement graphique 1
64442_info_lin_19_01_20170530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64442_info_lin_99_00_electicite_20170530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electicite)
64442_info_surf_04_00_20170530.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64442_info_surf_32_00_20170530.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64442_info_surf_38_00_20170530.pdf Secteurs d'information sur les sols
64442_info_surf_99_00_PVR_20170530.pdf Info surf 99 00 PVR
64442_info_surf_99_00_cloture_20170530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
64442_liste_annexes_20170530.pdf Liste annexes
64442_plan_sup_20170530.pdf Plan sup
64442_orientations_amenagement_1_20170530.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64442 PARBAYSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.