76552_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-ADRESSE"



Informations

Nom du document DU_76552
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-ADRESSE
Maillage 76552 SAINTE-ADRESSE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 10:04
Publié le 16/10/2025 à 11:48
Mis à jour le 16/10/2025 à 11:48
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 76552_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a91c161d8b670aa4aaa0c2e7f62531c
Producteur Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-ADRESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76552
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2378581,49.354459,0.0920658,49.5188639]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76552_procedure_20251002.pdf Procédure
76552_rapport_20251002.pdf Rapport
76552_rapport_5_20251002.pdf Partie 5
76552_rapport_6_20251002.pdf Partie 6
76552_padd_20101022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76552_reglement_20220203.pdf Règlement écrit
76552_reglement_20251002.pdf Règlement écrit
76552_reglement_graphique_20220203.pdf Règlement graphique
76552_plan_sup_20101022.pdf Plan sup
76552_orientations_amenagement_20251002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.