33539_PLU_20250212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAYRES"



Informations

Nom du document DU_33539
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAYRES
Maillage 33539 VAYRES
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 09:11
Publié le 24/02/2025 à 10:58
Mis à jour le 24/02/2025 à 10:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33539_PLU_20250212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a95c6964a3664ab067ef934fe4e34f7
Producteur service urbanisme de la Communauté d'agglomération du Libournais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAYRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33539
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3523632,44.8666029,-0.2992899,44.9150519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33539_procedure_20250212.pdf Procédure
33539_rapport_1_20250212.pdf Partie 1
33539_rapport_2_20250212.pdf Partie 2
33539_rapport_3_20250212.pdf Partie 3
33539_padd_20250212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33539_reglement_20250212.pdf Règlement écrit
33539_reglement_graphique_1_20250212.pdf Règlement graphique 1
33539_reglement_graphique_2_20250212.pdf Règlement graphique 2
33539_reglement_graphique_3_20250212.pdf Règlement graphique 3
33539_reglement_graphique_4_20250212.pdf Règlement graphique 4
33539_annexe_ecrite_1_20250212.pdf Annexe ecrite 1
33539_annexe_ecrite_2_20250212.pdf Annexe ecrite 2
33539_annexe_ecrite_3_20250212.pdf Annexe ecrite 3
33539_annexe_ecrite_4_20250212.pdf Annexe ecrite 4
33539_annexes_reseaux_20250212.pdf Annexes reseaux
33539_info_surf_20250212.pdf Info surf
33539_liste_sup_20250212.pdf Liste sup
33539_plan_sup_20250212.pdf Plan sup
33539_OAP_20250212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : service urbanisme de la Communauté d'agglomération du Libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.