27616_PLU_20260205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAUSSAYE"



Informations

Nom du document DU_27616
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAUSSAYE
Maillage 27616 LA SAUSSAYE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 10:16
Publié le 02/03/2026 à 12:51
Mis à jour le 02/03/2026 à 12:51
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 27616_PLU_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3aa1dd5fe8bfce3ef9732646308c4a18
Producteur Verdi Conseil Coeur de France
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SAUSSAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27616
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9699564,49.2436115,1.0084757,49.2695314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27616_procedure_20260205.pdf Procédure
27616_rapport_20260205.pdf Rapport
27616_padd_20260205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27616_prescription_surf_05_01_20260205.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
27616_reglement_20260205.pdf Règlement écrit
27616_reglement_graphique_1_20260205.pdf Règlement graphique 1
27616_reglement_graphique_2_20260205.pdf Règlement graphique 2
27616_reglement_graphique_3_20260205.pdf Règlement graphique 3
27616_aep_graphique_20260205.pdf Aep graphique
27616_annexes_sanitaires_20260205.pdf Annexes sanitaires
27616_assainissement_graphique_20260205.pdf Assainissement graphique
27616_mec_notice_presentation_20260205.pdf Mec notice presentation
27616_sup_20260205.pdf Sup
27616_sup_graphique_20260205.pdf Sup graphique
27616_sup_liste_20260205.pdf Sup liste
27616_oap_1_20260205.pdf OAP 1
27616_oap_2_20260205.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : lchmielarski@verdi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglomération Seine Eure
Téléphone : Aucun
Courriel : emilia.lasseur@seine-eure.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27616 LA SAUSSAYE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.