08371_PLU_20080304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RUBECOURT-ET-LAMECOURT"



Informations

Nom du document DU_08371
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RUBECOURT-ET-LAMECOURT
Maillage 08371 RUBECOURT-ET-LAMECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2022 à 13:47
Publié le 04/01/2022 à 17:28
Mis à jour le 04/01/2022 à 17:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08371_PLU_20080304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3aca5eeae2306ae8550d5eccd2d1c6f8
Producteur Mairie de Rubécourt-et-Lamécourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUBECOURT-ET-LAMECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08371
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/01/2022.
Emprise [5.0000079,49.6811516,5.0327744,49.7081172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08371_procedure_20080304.pdf Procédure
08371_rapport_20080304.pdf Rapport
08371_padd_20080304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08371_reglement_20080304.pdf Règlement écrit
08371_reglement_graphique_20080304.pdf Règlement graphique
08371_annexes_1_20080304.pdf Annexes 1
08371_annexes_2_20080304.pdf Annexes 2
08371_annexes_3_20080304.pdf Annexes 3
08371_annexes_4_20080304.pdf Annexes 4
08371_annexes_5_20080304.pdf Annexes 5
08371_annexes_6_20080304.pdf Annexes 6
08371_info_lin_19_01_1_20080304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08371_info_lin_19_01_2_20080304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08371_info_surf_04_00_20080304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08371_liste_annexes_20080304.pdf Liste annexes
08371_plan_sup_20080304.pdf Plan sup
08371_orientations_amenagement_18_00_20080304.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rubécourt-et-Lamécourt
Téléphone : 03 24 27 32 53
Courriel : rubecourt08@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 27 32 53
Courriel : rubecourt08@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.