65210_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUST"


Informations

Nom du document DU_65210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUST
Maillage 65210 GRUST
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 14:48
Publié le 29/07/2025 à 09:04
Mis à jour le 29/07/2025 à 09:04
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 65210_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3add19de0bf539d68dccc20c3919b92e
Producteur Mairie de grust

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65210
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.082292,42.868468,-0.0258955,42.9113592]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65210_procedure_20250619.pdf Procédure
65210_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
65210_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
65210_rapport_3_20250619.pdf Partie 3
65210_padd_20250619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65210_prescription_pct_07_00_20250619.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65210_prescription_pct_16_01_20250619.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
65210_prescription_surf_05_00_20250619.pdf Emplacement réservé
65210_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
65210_reglement_graphique_1_20250619.pdf Règlement graphique 1
65210_info_surf_04_00_20250619.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65210_info_surf_19_01_20250619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65210_info_surf_37_00_20250619.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65210_info_surf_42_01_20250619.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
65210_info_surf_42_02_20250619.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
65210_info_surf_42_03_20250619.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
65210_liste_annexes_20250619.pdf Liste annexes
65210_liste_sup_20250619.pdf Liste sup
65210_plan_sup_20250619.pdf Plan sup
65210_OAP_1_20250619.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de grust
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegrust@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegrust@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.