77027_PLU_20190128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-DU-GATINAIS"


Informations

Nom du document DU_77027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-DU-GATINAIS
Maillage 77027 BEAUMONT-DU-GATINAIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2023 à 16:25
Publié le 16/01/2023 à 16:32
Mis à jour le 16/01/2023 à 16:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 77027_PLU_20190128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3afbe4cf3d2b9247086bca0ac521d350
Producteur Beaumont du Gatinais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-DU-GATINAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77027
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4417665,48.1224135,2.5373358,48.1645759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77027_procedure_20190128.pdf Procédure
77027_rapport_20190128.pdf Rapport
77027_padd_20190128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77027_reglement_20190128.pdf Règlement écrit
77027_reglement_graphique_20190128.pdf Règlement graphique
77027_annexes_sanitinaires_20190128.pdf Annexes sanitinaires
77027_emplacements_reserves_20190128.pdf Emplacements reserves
77027_plan_aep_20190128.pdf Plan aep
77027_plan_assainissement_20190128.pdf Plan assainissement
77027_plan_servitudes_20190128.pdf Plan servitudes
77027_servitudes_obligations_20190128.pdf Servitudes obligations
77027_orientations_amenagement_20190128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Beaumont du Gatinais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaumont.du.gatinais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaumont.du.gatinais@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.