95154_PLU_20171214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENNEVIERES-LES-LOUVRES"


Informations

Nom du document DU_95154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENNEVIERES-LES-LOUVRES
Maillage 95154 CHENNEVIERES-LES-LOUVRES
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2020 à 15:37
Publié le 06/10/2020 à 17:11
Mis à jour le 06/10/2020 à 17:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95154_PLU_20171214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b2fda80e224bbdc937b0c6a9fd8b777
Producteur Mairie - Chennevières-lès-Louvres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENNEVIERES-LES-LOUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2020.
Emprise [2.5260286,49.0291752,2.5707963,49.0533483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/04/2020
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95154_procedure_20171214.pdf Procédure
95154_rapport_20171214.pdf Rapport
95154_padd_20171214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95154_prescription_surf_02_00_1_20171214.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
95154_prescription_surf_02_00_2_20171214.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
95154_prescription_surf_05_00_20171214.pdf Emplacement réservé
95154_prescription_surf_07_00_20171214.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95154_reglement_20171214.pdf Règlement écrit
95154_reglement_graphique_0_20171214.pdf Tableau d’assemblage
95154_reglement_graphique_1_20171214.pdf Règlement graphique 1
95154_info_lin_19_01_1_20171214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95154_info_lin_19_01_2_20171214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95154_info_lin_19_01_3_20171214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
95154_info_surf_14_00_20171214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95154_info_surf_19_01_20171214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95154_info_surf_27_00_20171214.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95154_liste_pieces_20171214.pdf Liste pieces
95154_liste_sup_20171214.pdf Liste sup
95154_plan_sup_20171214.pdf Plan sup
95154_orientations_amenagement_18_00_20171214.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Chennevières-lès-Louvres
Téléphone : 01 34 68 14 30
Courriel : mairie@chennevieresleslouvres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 34 68 14 30
Courriel : mairie@chennevieresleslouvres.fr


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Procédures en cours

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