248100075_PLUi_20241107_A
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VERE-GRESIGNE partie A"
Informations
Nom du document | DU_248100075_A |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VERE-GRESIGNE partie A |
Maillage | 248100075 PLUI VERE-GRESIGNE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 06/12/2024 à 16:35 |
Publié le | 06/12/2024 à 17:17 |
Mis à jour le | 06/12/2024 à 17:17 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 248100075_PLUi_20241107_A |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-3b33c285bdfd02cab7aaed65bd518abc |
Producteur | Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI VERE-GRESIGNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [1.627045,43.9267811,1.9616626,44.0952136] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 06/12/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun Courriel : sig@ted.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.