44199_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUDAN"


Informations

Nom du document DU_44199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUDAN
Maillage 44199 SOUDAN
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2024 à 09:15
Publié le 18/11/2024 à 16:23
Mis à jour le 18/11/2024 à 16:23
Statut
Version 8
Nom de l'archive 44199_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b3744afd8cb2ac5c4e1d375fb5b8347
Producteur Mairie de Soudan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUDAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44199
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.3846771,47.6724715,-1.195356,47.7737063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44199_procedure_20240711.pdf Procédure
44199_rapport_1_20240711.pdf Partie 1
44199_rapport_2_20240711.pdf Partie 2
44199_rapport_3_20240711.pdf Partie 3
44199_rapport_4_20240711.pdf Partie 4
44199_rapport_5_20240711.pdf Partie 5
44199_padd_20240711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44199_reglement_20240711.pdf Règlement écrit
44199_reglement_graphique_1_20240711.pdf Règlement graphique 1
44199_reglement_graphique_2_20240711.pdf Règlement graphique 2
44199_annexes_20240711.pdf Annexes
44199_oap_1_20240711.pdf OAP 1
44199_oap_2_20240711.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Soudan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.soudan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.soudan@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44199 SOUDAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.