08142_PLU_20170110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DONCHERY"



Informations

Nom du document DU_08142
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DONCHERY
Maillage 08142 DONCHERY
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2021 à 10:23
Publié le 02/11/2021 à 13:18
Mis à jour le 02/11/2021 à 13:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08142_PLU_20170110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b6c89608a2d5444acfd14b2a8489178
Producteur Mairie - Donchery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONCHERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08142
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/11/2021.
Emprise [4.8443991,49.6749994,4.9327716,49.7892291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08142_procedure_20170110.pdf Procédure
08142_rapport_20170110.pdf Rapport
08142_padd_20170110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08142_prescription_surf_01_00_20170110.pdf Espace boisé classé
08142_prescription_surf_02_00_20170110.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08142_prescription_surf_05_01_20170110.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
08142_reglement_20170110.pdf Règlement écrit
08142_reglement_graphique_0_20170110.pdf Tableau d’assemblage
08142_reglement_graphique_1_20170110.pdf Règlement graphique 1
08142_reglement_graphique_2_20170110.pdf Règlement graphique 2
08142_reglement_graphique_3_20170110.pdf Règlement graphique 3
08142_annexes_1_20170110.pdf Annexes 1
08142_annexes_2_20170110.pdf Annexes 2
08142_annexes_3_20170110.pdf Annexes 3
08142_annexes_4_20170110.pdf Annexes 4
08142_annexes_5_20170110.pdf Annexes 5
08142_annexes_6_20170110.pdf Annexes 6
08142_info_lin_19_01_1_20170110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08142_info_lin_19_01_2_20170110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08142_info_surf_02_00_20170110.pdf Zone d'aménagement concerté
08142_info_surf_04_00_20170110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08142_liste_annexes_20170110.pdf Liste annexes
08142_liste_sup_20170110.pdf Liste sup
08142_plan_sup_20170110.pdf Plan sup
08142_orientations_amenagement_18_00_20170110.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Donchery
Téléphone : 03 24 26 00 89
Courriel : mairie.donchery@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 26 00 89
Courriel : mairie.donchery@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.