08170_CC_20201231

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FLEIGNEUX"



Informations

Nom du document DU_08170
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FLEIGNEUX
Maillage 08170 FLEIGNEUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2022 à 18:53
Publié le 18/02/2022 à 19:19
Mis à jour le 18/02/2022 à 19:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 08170_CC_20201231
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b79be78ba98116ac943d8b2d0f5f4c1
Producteur Mairie - Fleigneux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEIGNEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08170
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/02/2022.
Emprise [4.9358575,49.735338,5.0018647,49.8018308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/06/2021
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08170_procedure_20201231.pdf Procédure
08170_rapport_20201231.pdf Rapport
08170_annexes_1_20201231.pdf Annexes 1
08170_annexes_2_20201231.pdf Annexes 2
08170_annexes_3_20201231.pdf Annexes 3
08170_annexes_4_20201231.pdf Annexes 4
08170_annexes_5_20201231.pdf Annexes 5
08170_annexes_6_20201231.pdf Annexes 6
08170_info_lin_19_01_1_20201231.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08170_info_lin_19_01_2_20201231.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08170_info_surf_19_01_20201231.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08170_liste_annexes_20201231.pdf Liste annexes
08170_sectorisation_graphique_20201231.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Fleigneux
Téléphone : 03 24 29 39 11
Courriel : commune.fleigneux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 29 39 11
Courriel : commune.fleigneux@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08170 FLEIGNEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.