26034_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BAUME-D'HOSTUN"


Informations

Nom du document DU_26034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BAUME-D'HOSTUN
Maillage 26034 LA BAUME-D'HOSTUN
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2025 à 11:17
Publié le 06/02/2025 à 12:17
Mis à jour le 06/02/2025 à 12:17
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 26034_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b8ba0b6b360fb7e9d3e4cf97ee7b3f1
Producteur Mairie de La Baume-d'Hostun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BAUME-D'HOSTUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2007061,45.0368997,5.24985,45.0826986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26034_procedure_20250128.pdf Procédures
26034_rapport_1_20250128.pdf Rapport de présentation
26034_rapport_2_20250128.pdf Justifications
26034_rapport_3_20250128.pdf évaluation environnementale
26034_rapport_4_20250128.pdf Notice explicative M1
26034_rapport_5_20250128.pdf Notice explicative STECAL Nc
26034_padd_20250128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26034_prescription_surf_02_00_20250128.pdf Risque feux de forêt
26034_prescription_surf_02_02_20250128.pdf Risque argiles
26034_reglement_20250128.pdf Règlement écrit
26034_reglement_graphique_0_20250128.pdf Règlement graphique
26034_etude_hydraulique_20250128.pdf étude hydraulique
26034_info_surf_04_00_20250128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26034_info_surf_19_01_1_20250128.pdf Zone d'assainissement
26034_info_surf_19_01_2_20250128.pdf Zone eaux pluviales
26034_info_surf_19_01_3_20250128.pdf Notice sanitaire
26034_info_surf_99_00_1_20250128.pdf RDDECI
26034_info_surf_99_00_2_20250128.pdf Réseau irriguation
26034_info_txt_14_00_20250128.pdf information relative aux bruits (transports terrestres)
26034_liste_SUP_20250128.pdf Liste SUP
26034_liste_annexes_20250128.pdf Liste annexes
26034_plan_SUP_20250128.pdf Plan SUP
26034_oap_20250128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Baume-d'Hostun
Téléphone : 04.75.48.42.41
Courriel : mairie.la.baume.dhostun@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04.75.48.42.41
Courriel : secretariat@la-baume-dhostun.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26034 LA BAUME-D'HOSTUN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.