30356_PLU_20230329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RODILHAN"


Informations

Nom du document DU_30356
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RODILHAN
Maillage 30356 RODILHAN
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 17:09
Publié le 04/04/2023 à 17:52
Mis à jour le 04/04/2023 à 17:52
Statut
Version 5
Nom de l'archive 30356_PLU_20230329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ba4c5c77a4bc3793a50a4aca611710f
Producteur Mairie de Rodilhan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RODILHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30356
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.4117307,43.8158943,4.4550066,43.8345494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30356_procedure_20230329.pdf Procédure
30356_rapport_20230329.pdf Rapport
30356_padd_20230329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30356_reglement_20230329.pdf Règlement écrit
30356_reglement_graphique_20230329.pdf Règlement graphique
30356_annexe_20230329.pdf Annexe
30056_orientations_amenagement_20230329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rodilhan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rodilhan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rodilhan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30356 RODILHAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.