76351_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HAVRE"


Informations

Nom du document DU_76351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HAVRE
Maillage 76351 LE HAVRE
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2025 à 14:25
Publié le 09/01/2025 à 16:11
Mis à jour le 10/02/2026 à 09:19
Statut Téléchargeable
Version 27
Nom de l'archive 76351_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3ba8a66b14455b0271bcff36db73219f
Producteur Le Havre Seine Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE HAVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76351
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.005874,49.4042443,0.2725012,49.655124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76351 LE HAVRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.