Vue détaillée du document 57523_PLU_20150430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OGY"

Nom du document	DU_57523
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OGY
Maillage	57523 OGY
Source	Téléversement
Téléversé le	20/07/2023 à 14:59
Publié le	22/02/2024 à 08:48
Mis à jour le	22/02/2024 à 08:48
Statut	Publié
Version	2
Nom de l'archive	57523_PLU_20150430
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-3bc24728f7ce450e16c5b073d8307113
Producteur	Mairie de OGY

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 57523 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise	[6.2977397,49.1018359,6.3329667,49.1234381]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 22/02/2024

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	57523_procedure_20150430.pdf	Procédure
	57523_rapport_20150430.pdf	Rapport
	57523_padd_20150430.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	57523_prescription_surf_05_01_20150430.pdf	Emplacement réservé aux voies publiques
	57523_reglement_20150430.pdf	Règlement écrit
	57523_reglement_graphique_1_20150430.pdf	Règlement graphique 1
	57523_reglement_graphique_3_20150430.pdf	Règlement graphique 3
	57523_reglement_graphique_4_20150430.pdf	Règlement graphique 4
	57523_liste_annexes_20150430.pdf	Liste annexes
	57523_liste_sup_20150430.pdf	Liste sup
	57523_plan_sup_20150430.pdf	Plan sup
	57523_orientations_amenagement_20150430.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr

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Aucune procédure en cours.