38339_PLU_20240514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHE"


Informations

Nom du document DU_38339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHE
Maillage 38339 ROCHE
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2024 à 14:36
Publié le 17/05/2024 à 15:20
Mis à jour le 17/05/2024 à 15:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38339_PLU_20240514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bcddc007fbf6c1f0dd1e2a96e94c1cf
Producteur Mairie de Roche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38339
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.124414,45.5500093,5.187169,45.6060902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38339_procedure_20240514.pdf Procédure
38339_rapport_20240514.pdf Rapport
38339_padd_20240514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38339_prescription_surf_05_01_20240514.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
38339_prescription_surf_05_02_20240514.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
38339_reglement_20240514.pdf Règlement écrit
38339_reglement_graphique_20240514.pdf Règlement graphique
38339_info_lin_19_01_1_20240514.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38339_info_lin_99_00_1_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38339_info_surf_02_00_20240514.pdf Zone d'aménagement concerté
38339_info_surf_14_00_20240514.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38339_info_surf_17_00_20240514.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38339_info_surf_19_01_2_20240514.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38339_info_surf_99_00_1_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38339_info_surf_99_00_2_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38339_info_surf_99_00_3_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38339_info_surf_99_00_4_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38339_info_surf_99_00_5_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38339_info_surf_99_00_6_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38339_info_surf_99_00_7_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
38339_liste_annexes_20240514.pdf Liste annexes
38339_liste_sup_20240514.pdf Liste sup
38339_plan_sup_20240514.pdf Plan sup
38339_orientations_amenagement_20240514.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.