27693_PLU_20190123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SYLVAINS-LES-MOULINS"


Informations

Nom du document DU_27693
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SYLVAINS-LES-MOULINS
Maillage 27693 SYLVAINS-LES-MOULINS
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2020 à 14:31
Publié le 14/03/2020 à 15:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 27693_PLU_20190123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bda99e2d25084d3158cb3a48dafba9f
Producteur Mairie de Sylvains les Moulins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SYLVAINS-LES-MOULINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0447523442256303,48.86799703691766,1.142647941794553,48.943420228426284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27693_annexes_sanitaires_20190123.pdf Annexes sanitaires
27693_carnet_recommandations_20190123.pdf Carnet recommandations
27693_info_surf_01_1_20190123.pdf Périmètre d’application du plan de sauvegarde et mise en valeur
27693_info_surf_14_1_20190123.pdf Info surf 14 1
27693_inventaire_patrimonial_20190123.pdf Inventaire patrimonial
27693_liste_sup_20190123.pdf Liste sup
27693_orientations_amenagement_1_20190123.pdf OAP 1
27693_padd_20190123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27693_plan_aep_20190123.pdf Plan aep
27693_plan_cavites_souterraines_20190123.pdf Plan cavites souterraines
27693_plan_sup_20190123.pdf Plan sup
27693_prescription_lin_07_1_20190123.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27693_prescription_lin_07_2_20190123.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27693_prescription_lin_07_3_20190123.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27693_prescription_lin_24_1_20190123.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
27693_prescription_pct_07_1_20190123.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27693_prescription_pct_07_2_20190123.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27693_prescription_pct_16_1_20190123.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
27693_prescription_pct_99_1_20190123.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
27693_prescription_surf_01_1_20190123.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
27693_prescription_surf_02_1_20190123.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
27693_prescription_surf_02_2_20190123.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
27693_prescription_surf_02_3_20190123.pdf Prescription surf 02 3
27693_prescription_surf_02_4_20190123.pdf Prescription surf 02 4
27693_prescription_surf_05_1_20190123.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
27693_prescription_surf_07_1_20190123.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27693_prescription_surf_07_2_20190123.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
27693_procedure_20190123.pdf Procédure
27693_rapport_20190123.pdf Rapport
27693_reglement_20190123.pdf Règlement écrit
27693_reglement_graphique_20190123.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sylvains les Moulins
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sylvains-les-moulins@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sylvains-les-moulins@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27693 SYLVAINS-LES-MOULINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.