27693_PLU_20190123
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SYLVAINS-LES-MOULINS"
Informations
Nom du document | DU_27693 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SYLVAINS-LES-MOULINS |
Maillage | 27693 SYLVAINS-LES-MOULINS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 13/03/2020 à 14:31 |
Publié le | 14/03/2020 à 15:23 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 27693_PLU_20190123 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-3bda99e2d25084d3158cb3a48dafba9f |
Producteur | Mairie de Sylvains les Moulins |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SYLVAINS-LES-MOULINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [1.0447523442256303,48.86799703691766,1.142647941794553,48.943420228426284] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Sylvains les Moulins
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.sylvains-les-moulins@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.sylvains-les-moulins@orange.fr |
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