200006930_PLUi_20240228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT ALLIER"


Informations

Nom du document DU_200006930
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT ALLIER
Maillage 200006930 PLUI DU HAUT ALLIER
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 09:06
Publié le 17/04/2024 à 09:38
Mis à jour le 17/04/2024 à 09:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200006930_PLUi_20240228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c18e9cb971023bb4e851527dccbaad9
Producteur Communauté de Communes du Haut Allier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU HAUT ALLIER. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200006930
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.6717594,44.5855186,3.9079528,44.804024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200006930_procedure_20240228.pdf Procédure
200006930_rapport_1_20240228.pdf Partie 1
200006930_rapport_2_20240228.pdf Partie 2
200006930_rapport_3_20240228.pdf Partie 3
200006930_rapport_4_20160224.pdf Partie 4
200006930_padd_20160224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200006930_reglement_20160224.pdf Règlement écrit
200006930_diag_eco_20240228.pdf Diag eco
200006930_orientations_amenagement_1_20160224.pdf OAP 1
200006930_orientations_amenagement_20160224.pdf OAP
200006930_orientations_amenagement_2_20160224.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.