64521_CC_20160711

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SERRES-SAINTE-MARIE"


Informations

Nom du document DU_64521
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SERRES-SAINTE-MARIE
Maillage 64521 SERRES-SAINTE-MARIE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 12:06
Publié le 13/10/2023 à 14:29
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64521_CC_20160711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c2eab74ffbea59299859258d48ae217
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64521_procedure_20160711.pdf Procédure
64521_rapport_1_20160711.pdf Partie 1
64521_info_surf_32_00_20160711.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64521_info_surf_99_00_PVR_20160711.pdf Info surf 99 00 PVR
64521_info_surf_99_00_cloture_20160711.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
64521_info_surf_99_00_enjeu_20160711.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (enjeu)
64521_info_surf_99_00_eval_envir_20160711.pdf Info surf 99 00 eval envir
64521_liste_annexes_20160711.pdf Liste annexes
64521_sectorisation_graphique_20160711.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.